FFESSM-Provence-Alpes - Plongée scaphandre (CTR)

Siège social : 46 Bd Fenouil 13016 MARSEILLE Tél : 04 91 09 36 31 Contact secrétariat : Elisabeth / Horaires 10h - 18h sauf le Mardi

Comité

Plongée scaphandre (CTR)

Environnement/Bio

Audiovisuelle

Plongée libre (rando/apnée)

Plongée souterraine

Nage avec palmes

Hockey subaquatique

Nage en eau vive

Pêche sous-marine

Tir sur cible

Activité Jeunes

Archéologie

Médicale

Juridique

Espace sécurisé

Textes réglementaires

Les textes réglementaires

Le Code du sport

Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

Arrêté du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L131-14 du code du sport

Extraits du 12 novembre 2010 relatifs aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée subaquatique à l'air.

Extraits modifié par l'arrêté du 23 juillet 2009 relatifs aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée subaquatique aux mélanges.

Ordonnance du 23 mai 2006 relative à la partie législative du code du sport.

Décret du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport

Annexe à l'arrété du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport

Arrêté du 18 juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

Arrêté du 22 juin 1998 modifié le 28 aôut 2000 relatif aux régles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l'air

Les Brevets d'état

Arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport

Arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »

Arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »

Arrêté du 5 mai 2004 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, à l'issue d'une formation modulaire

Arrêté du 10 avril 1996 modifié fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du Brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option plongée subaquatique

Arrêté du 2 mai 2006 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du Brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option plongée subaquatique

Arrêté du 4 juin 1996 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Plongée subaquatique

Les activitées physiques et sportives

Décret du 31 aout 2001 relatif au réglement général du Brevet Professionel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Décret du 22 mars 2001 relatif à la composition et au fonctionnement des activités physiques et sportives

Loi du 6 juillet 2000 modifiant la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

Arrêté du 1er février 2000 modifiant l'arrêté du 17 juin 1986 modifié relatif à la composition et au rôle du comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée subaquatique

Arrêté du 8 octobre 1996 modifiant l'arrêté du 17 juin 1986 modifié relatif à la composition et au rôle du comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée subaquatique

Les navires

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Instruction 06-135JS du 3 aôut 2006 relatif à l'application des dispositions réglementaires en matiére d'établissement d'APS de plongée subaquatique, et à la classification du navire support de l'activité

Arrêté du 7 mars 2005 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 224, 240 et 333)

Arrété du 7 octobre 1995 relatif aux navires spéciaux (division 234)

Arrêté du 11 mars 2008 relatif à la sécurité des navires (division 240)

Arrêté du 8 avril 2009 relatif aux marques d'identification des navires de plaisance en mer

Equipement de sécurité des navires de plaisance

Decret du 2 aout 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur

La signalisation maritime

Les moyens individuels de repérage

Les documents nautiques

Les conventions collectives

Arrêté du 21 novembre 2006 portant extension de la convention nationale du sport

Convention collective nationale du sport

Les Mineurs

Décret du 26 juillet 2006 relatif à la protection des mineurs accueillis hors du domicile parental

Arrêté du 20 juin 2003 relatif aux centres de vacances et de loisirs

Le Matériel

Arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression

L'archéologie

Décret du 5 décembre 1991 relatif aux biens culturels maritimes portant réglementation des fouilles archéologiques

Loi du 1 décembre 1989 relative aux biens culturels maritimes portant sur la réglementation des fouilles archéologiques

Les Secours

Décret du 2 mai 1988 portant sur l'organisation des secours, de la recherche et du sauvetage des personnes en détresse en mer

Arrêté du 4 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 6 mars 1996 portant l'agrément de la FFESSM pour la formation aux premiers secours

La trousse de secours

La Randonnée subaquatique

Lettre du ministére sur la randonnée Subaquatique

La Pêche sous-marine

Décret 90-618 du 11 juillet 1990 modifié par le décret 99-163 du 21 décembre 1999, le décret 2007-1317 du 6 septembre 2007 et le décret 2009-727 du 18 juin 2009 relatifs à l'exercice de la pêche maritime de loisir.

(modifié le 21/03/2011)